Conseil d Agglomération du 23 mai 2019



DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-080POLITIQUE CULTURELLE : sélection des projets en matière d'initiatives de coopération culturelles et de promotion du bilinguisme éligibles à un soutien de la CAH - Délibération - (sans annexe)05/06/2019

05 - Déplacements et transports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-086AMENAGEMENT D'AIRES DE STATIONNEMENT ET DE SERVICES POUR CAMPING-CARS : création de nouveaux tarifs - Délibération - (sans annexe)05/06/2019

06 - Economie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-084ABATTOIR PUBLIC INTERCOMMUNAL : actualisation des tarifs - Délibération - Annexe05/06/2019
2019-CC-085EXTENSION DE LA ZONE DE LOISIRS DE BRUMATH : cession à la société R.A. Consultant - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe05/06/2019

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-100RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (commande publique) - Délibération - Annexe05/06/2019
2019-CC-101VOEU RELATIF AUX PRINCIPES ET VALEURS DEVANT GUIDER LES EVOLUTIONS DU SYSTEME DE SANTE - Délibération - (sans annexe)05/06/2019

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-077RISTOURNE EXCEPTIONNELLE DU MONTANT DE LA REDEVANCE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES - Délibération - (sans annexe)05/06/2019

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-075COMPTE DE GESTION 2018 - Délibération - (sans annexe)05/06/2019
2019-CC-076COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe05/06/2019

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-081POLE D'ECHANGES MULTIMODAL DE LA GARE DE HAGUENAU : désignation de maîtrise d'ouvrage et financement des réseaux d'eau potable et d'assainissement - Délibération - Annexe05/06/2019
2019-CC-082POLE D'ECHANGES MULTIMODAL DE LA GARE DE HAGUENAU : constitution de servitude d'éclairage public - Délibération - Annexe05/06/2019
2019-CC-083VOIE DE LIAISON SUD A HAGUENAU : acquisition foncière auprès de la SNCF - Délibération - Annexe - Annexe05/06/2019

15 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-087ADHESION A L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ALSACE - Délibération - Annexe - Annexe05/06/2019
2019-CC-088GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) : transfert de compétences aux commissions locales du SDEA - Délibération - (sans annexe)05/06/2019

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-078JEUNESSE : création d'un Conseil Intercommunal de la Jeunesse de l'Agglomération de Haguenau - Délibération - (sans annexe)05/06/2019
2019-CC-079CONTRAT DE VILLE ET PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE HAGUENAU - BISCHWILLER - KALTENHOUSE : octroi de subventions, programmation 2019 - Délibération - (sans annexe)05/06/2019

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-094CONVENTION DE LOCATION ET DE PRESTATIONS DE SERVICES AVEC LE POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL (PETR) DE L'ALSACE DU NORD - Délibération - Annexe05/06/2019
2019-CC-095MESURES DE PREVENTION CONTRE LA LEGIONELLOSE - DIAGNOSTICS AMIANTE/PLOMB : constitution d'un groupement de commandes et passation des marchés correspondants - Délibération - Annexe05/06/2019
2019-CC-096AMÉNAGEMENT DE LA RUE DES SAULES À BERSTHEIM : conclusion d'une convention de prestations de service - Délibération - Annexe05/06/2019
2019-CC-097ALIENATION DE BIENS VIA LA PLATEFORME DE VENTE AUX ENCHERES AGORASTORE - Délibération - (sans annexe)05/06/2019

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-089PLAN LOCAL D'URBANISME DE BILWISHEIM : débat sur le projet d'aménagement et de développement durables - Délibération - Annexe05/06/2019
2019-CC-090PARTICIPATIONS D'URBANISME : définition d'une zone de projet urbain partenarial à OHLUNGEN - KEFFENDORF - Délibération - Annexe - Annexe05/06/2019
2019-CC-091PARTICIPATIONS D'URBANISME : mise en place d'une convention de projet urbain partenarial à OHLUNGEN - KEFFENDORF - Délibération - Annexe - Annexe05/06/2019
2019-CC-092CESSION FONCIERE : commune de Val de Moder, Zone Ouest de Pfaffenhoffen - Délibération - Annexe - Annexe05/06/2019
2019-CC-093CESSION IMMOBILIERE : Commune de Val-de-Moder, 14 rue d'Uberach - Délibération - Annexe - Annexe05/06/2019

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-098PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : convention de mise à disposition de personnel avec la Commune de Hochstett - Délibération - Annexe05/06/2019
2019-CC-099PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : convention de mise à disposition de personnel avec la Communauté de communes du Pays de Niederbronn - Délibération - Annexe05/06/2019

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-072EXTENSION DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU : installation de nouveaux conseillers communautaires - Délibération - (sans annexe)05/06/2019
2019-CC-073CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)05/06/2019
2019-CC-074CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 21 mars 2019 - Délibération - (sans annexe)05/06/2019